7 et 8 octobre 2021 – Colloque du Centenaire de l’IDCEL (dir. sc. Frédérique Ferrand)

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AU COURS DES ANNÉES ANTÉRIEURES :

16-18 mars 2015 – Atelier de recherche franco-allemand IDCEL, La modernisation du procès, Université d’Erlangen-Nuremberg (Allemagne) (dir. sc. : F. Ferrand).

31 mars 2015 à 18h00 (Amphithéâtre Doucet-Bon, 18 rue Chevreul) – Conférence La Charte des droits fondamentaux de l’Union Européenne et les droits fondamentaux des États membres. Enjeux actuels, par Johannes Masing, juge à la Cour constitutionnelle fédérale d’Allemagne (Bundesverfassungsgericht) – (EDIEC, IDCEL)

10 décembre 2015 – Colloque IDCEL, Prospective de l’appel civil (dir. sc. : F. Ferrand)

29 novembre-1^er décembre 2016. – 4^e Atelier de recherche franco-allemand organisé par l’IDCEL – Le conventionnel et le juridictionnel dans le règlement des différends en France et en Allemagne après les réformes des droits des contrats

5 décembre 2016 (Amphi Huvelin, 14h00-17h00). – Journée d’études organisée par l’EDIEC, Des grands arrêts de la Jurisprudence de l’Union européenne à quelques arrêts récents de la Cour de justice

2 févr. 2017 (Bibliothèque Montesquieu). – Rencontre informelle avec Dan Coenen, Professeur à l’Université de Georgia (Etats-Unis) sur le droit constitutionnel américain – IDCEL

11 et 12 mai 2017. – Journées franco-brésiliennes de procédure civile. – Colloque organisé par l’IDCEL, avec le soutien de l’EDIEC (dir. sc. : F. Ferrand).

26 octobre 2018 (18h-20h – Amphithéâtre Jean Moulin de l’IUT). – L’Europe vue de l’amphi. – Consultation citoyenne sur l’Union européenne, sous l’égide de l’IDEA, en présence d’Éric Ducoulombier (Commission européenne), à l’invitation de Blanche Sousi (EDIEC-IDCEL) et de Franck Marmoz.

1er-3 novembre 2018 (Hambourg – Bucerius Law School). – Pluralism and diversity of Family Relations in Europe. – 6th CEFL Conference, avec la participation de Frédérique Ferrand (EDIEC-IDCEL).

I. – OUVRAGES

FERRAND (F.) et al. – Droit et pratique de la procédure civile 2021/2022. Droit interne et européen / dir. Serge Guinchard (avec Serge Guinchard, Monique Bandrac, Corinne Bléry, Georges Bolard, Vincent Bolard, Nicolas Cayrol, Didier Cholet, Dominique d’Ambra, Carole Fattaccini, Natalie Fricero et Henri Gerp), 10^e éd., Paris, Dalloz, 2021, 2640 p. (Dalloz Action.)

FERRAND (F.) et al. – Droit processuel. Droit commun et droit comparé du procès équitable (avec Serge Guinchard, Cécile Chainais, Constantin S. Delicostopoulos, Ioannis S. Delicostopoulos, Mélina Douchy-Oudot,  Xavier Lagarde, Véronique Magnier, Hélène Ruiz-Fabri, Laurence Sinopoli et Jean-Marc Sorel), 11^e éd., Paris, Dalloz, 2021, 1600 p. (Précis.)

FERRAND (F.) et al., Procédure civile, 7^e éd., Paris, Dalloz, Hypercours, 2021, 939 p.

II. – ARTICLES / CONTRIBUTIONS

FERRAND (F.).

– « El futuro del Tribunal de Casación francés », p. 69-90 in Jordi Nieva Fenoll et Renzo Cavani (dir.), La casación hoy, cien años después de Calamandrei, Madrid, Marcial Pons, Proceso y Derecho, 2021, 220 p.

– « Die französische Berufung in Zivilsachen – eine sehr gemischte Bilanz der jüngeren Reformen » [L’appel civil en droit français – Un bilan très mitigé des réformes récentes], p. 913-935 in C. Althammer et C. Schärtl (dir.), Dogmatik als Fundament für Forschung und Lehre. Festschrift für Herbert Roth zum 70. Geburtstag, Tübingen, Mohr Siebeck, 2021, 1166 p.

– « Covid-19 and French Civil Justice – What Future for Civil Hearings? », p. 83-91 in Bart Krans et Anna Nylund (dir.), Civil Courts Coping with Covid-19, La Haye, Eleven International Publishing, 2021, 226 p.

– « Conclusions », in Valérie Gosel Le Bihan et Jeremy Heymann (dir.), Les Transversales de Lyon 2 – 2019. Comment sont motivées les décisions de justice ?, Lyon, Les Transversales de Lyon 2, Actes en ligne, 2021

– « De la comparaison des justices civiles en France et en l’Allemagne – Et à la fin, c’est toujours l’Allemagne qui gagne (?) », p. 784-797 in Pascale Deumier, Olivier Gout, David Hiez, Ingrid Maria et André Prüm (coord.), Mélanges en l’honneur de Pascal Ancel, Bruxelles, Larcier, 2021, 940 p.

FRANCOZ TERMINAL (L.)

– « Minorité et capacité juridique du mineur au Royaume-Uni », p. 291-300 in Dorothée Guérin (dir.), Droit et jeunesse par le prisme de la vulnérabilité, Paris, LexisNexis, 2021, 440 p.

– « Minorité et mécanismes palliant l’incapacité juridique du mineur au Royaume-Uni », p. 133-144 in Dorothée Guérin (dir.), Droit et jeunesse par le prisme de la vulnérabilité, Paris, LexisNexis, 2021, 440 p.

SOUSI (B.).

– Les NFTs sont-ils des actifs numériques au sens du droit français et de l’Union européenne ? Journal spécial des sociétés, 16 juin 2021, n° 44, p. 6.

– « Les sources européennes du droit français du marché de l’art », p. 319 et suiv. in Marché de l’art et droit. Originalité et diversité. Liber amicorum en l’honneur de François Duret-Robert, Lyon, Éditions du Cosmogone/Institut Droit & Art, 2021.

– Qu’est-ce qu’un jeton numérique ? Réponse dans le Règlement européen (dit MiCA) en préparation, Banque-Notes Express [en ligne], 14 juin 2021

– La Conférence sur l’avenir de l’Europe : un peu d’espoir en pleine cacophonie, Banque-Notes Express [en ligne], 10 mars 2021.