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Coordonnées

Institut de droit comparé Édouard Lambert
Bibliothèque: Germain IVANOFF-TRINADTZATY

15 quai Claude Bernard – 69239 Lyon Cedex 02
Tél. : +33 (0)4 78 78 71 94
Courriel : bidc@univ-lyon3.fr 
   

Horaires d’ouverture :

Lundi : 13h-17h30

Mardi : 9h-13h

Mercredi : 13h-17h30

Jeudi : 9h-13h

Fermeture possible pendant certains congés universitaires, notamment au mois d'août.

N’hésitez pas pour toute demande ou recherche à nous adresser un mail : bidc@univ-lyon3.fr.

 

  

Composition

  • COLLECTIONS :

Collection Jupiter : composée de trois tomes : contrats et statuts, distribution, sociétés.
Cette collection mise à jour régulièrement, recense les textes législatifs en vigueur dans les principaux pays européens, dans le domaine du droit des affaires. Les textes sont proposés en français et dans leur langue d’origine.
Annuaire de Législation Française et Etrangère (1952-1989).
International Encyclopaedia of Comparative Law.
Jurisclasseur Périodique Droit Comparé.
Bibliothèque de l’Institut de Droit Comparé de Lyon (48 tomes). En réserve, ne sont pas disponibles en libre accès.
 

  • REVUES JURIDIQUES DE DROIT COMPARÉ :

The American Journal of Comparative Law (1952 →)
Comparative Juridical Review (1964 - 1994)
The International and Comparative Law Quaterly (1961 →)
Revue de Droit Comparé - Comparative Law Review (Institut Japonais de Droit Comparé, 1956 →)
Revue Internationale de Droit Comparé (Paris, 1949 →) anciennement : Bulletin mensuel de la Société de Législation Comparée 1914-1948.
Journées de la Société de Législation Comparée (1985 - 1995)
Revue de Droit International et de Droit Comparé (Institut Belge de Droit Comparé, 1950 →)
Cahiers Juridiques et Fiscaux de l’Exportation (1989 - 1999)
 

  • REVUES JURIDIQUES DE DROIT AMÉRICAIN :

Cornell Law Review (1950 →)
Harvard Law Review (1971 →)
Northwestern University Law Review (1953 →)
Tulane European and Civil Law Forum (1973 →)
Tulane Law Review (1977 →)
Yale Law Journal (1973 →)
Yale Journal of Law and the Humanities (1992 →)
 
Jurisprudence : Supreme Court Reporter (1883 - 1998)
 
Textes législatifs.
 

  • Droit anglais:

- Ouvrages.
- Encyclopédie juridique : Halsbury’s Laws of England
- Revues juridiques :
Cambridge Law Journal (1921 →)
The Law Quaterly Review (1935 →)
Modern Law Review (1937 →)
- Jurisprudence :
The Weekly Law Reports (1972 →)
Law Reports (1865 →) : Queen’s Bench Division
Chancery and Family Division
Appeal Cases
Year Books (accès réservé)
- Textes législatifs :
Collection Jupiter (textes législatifs en langue originale et en français mis à jour régulièrement). Composée de trois tomes : contrats et statuts, distribution, sociétés.
Halsbury’s Statutes
 

  • Droit allemand :

- Ouvrages
- Revues juridiques :
Archiv für die civilistische Praxis (1971 →)
Archiv des öffentlichen Rechts (1971 - 1993)
Jahrbuch für Ostrecht (1974 - 1992)
GRUR international Gewerblicher Rechtsschutz und Urhberrecht internationaler teil (1966 - 1999)
Leibholz Rinck Hesselberger Grundgesetz (1993 →)
Maunz-Durig Grunggesetz Loseblatt (2001 →)
Monatsschrift für deutsches Recht (1948 →)
Neue juristische Wochesschrift (1973 →)
Zeitschrift für das gesamte Familienrecht (1967 →)
Zeitschrift für Rechtspolitik (1968 →)
Rabel Zeitschrift für ausländisches und internationales Privatrecht (1971 →)
- Jurisprudence :
Entscheidungen des Bundesgerichtshofes in zivilsachen
Entscheidungen des Bundesverfassungsgerichts (1952 →)
- Législation :
Nachschlagewerk des Bundesverfassungsgerichtshofs (Lindenmaïer Möhing) (1986 →)
Collection Jupiter (textes législatifs en langue originale et en français mis à jour régulièrement)
Composée de trois tomes : contrats et statuts, distribution, sociétés.
 

  • Droit espagnol :

- Textes législatifs :
Collection Jupiter (textes législatifs en langue originale et en français mis à jour régulièrement)
Composée de trois tomes : contrats et statuts, distribution, sociétés.
- Revues juridiques :
Revista juridica de Catalunya (1989 →)
Themas de derecho (1986 →)
 

  • Droit italien :

- Ouvrages
- Revues juridiques :
Rivista trimestriale di Diritto e Procedura Civile (1973 →)
Studi urbinati (1968 - 1996)
 

  • Droit canadien :

Revue juridique : Revue Juridique Thémis (1969 →)
 

  • Droit belge :

- Ouvrages
- Revues juridiques :
Annales de la Faculté de Droit de Louvain (1969 - 1994)
Revue critique de jurisprudence belge (1966 →)
 

  • Autres :

Quelques ouvrages en droit suisse, droit africain, droit malgache, droit des pays d’Europe Centrale et Orientale, droit scandinave, droit japonais, droit musulman...
- Revues juridiques :
International center for comparative law and politics review (revue de l’université de Tokyo), (1999 →)
Osaka University Law review (1995 →)
Kobe University law review (1993 →)
Comparative Law (Nihon University Tokyo) (1992 →)
Jugoslovenska revija za meduna pravo (1990 - 1994)
Revue de droit suisse (1972 - 1992)
Revue hellénique de droit international (1989 →)
Revue roumaine des sciences juridiques (1987 →)
 

  • DIVERS :

European review of private law (2000 →)
Revue de droit uniforme (1987 →)
- Droit communautaire en langue anglaise :
Reports of cases before the Court of Justice of the European Communities (1986 - 1999)
General Report on the Activities of the European Communities (1988 - 1997)
- Ouvrages bibliographiques :
Bibliographie mensuelle de la Bibliothèque des Nations Unies (1986 - 1997)
Sladitzs’ Bibliography on foreign and comparative law (1953 →).

Le Fonds Édouard Lambert

 

Fonds Édouard Lambert (état actuel de la collection en cours de reconstitution)

 

Les documents signalés en bleu ont été numérisés et sont téléchargeables en un seul ou plusieurs volumes au format PDF.

 

1893

Droit romain - Droit français. La Stipulation pour autrui. De la nature du droit conféré au bénéficiaire contre le promettant. Thèse pour le Doctorat, Paris, A. Giard & E. Brière, 1893. xii+428 p.

Droit coutumier contemporain. Du contrat en faveur de tiers, son fonctionnement, ses applications actuelles, cession de dette (délégation, cession de portefeuille, cession de bail), assurance-vie, assurance-accident, contrats d’utilité publique, Paris, A. Giard & E. Brière, 1893. xi+421 p.

 

1895

De l’exhérédation et des legs au profit d’héritiers présomptifs. Le droit de succession en France, son fondement, sa nature, Paris, V. Giard & E. Brière, 1895. xvi+818 p. : p. 1-151, 152-319, 320-485, 486-651 et 652-818.

[Agrégation des Facultés de droit, concours 1895] Composition d'histoire du droit : Rechercher les origines de la vénalité des offices, en distinguer les différentes formes et en suivre les développements dans le droit public et le droit privé. Dire quelles en ont été les conséquences politiques et sociales. [Paris 1895]. 16 p.

[Agrégation des Facultés de droit, concours 1895] Composition de droit romain : Exposer les principes du droit romain en matière de sûretés réelles et personnelles, rechercher à laquelle de ces deux formes de crédit les Romains ont recouru le plus souvent dans la pratique et quels ont pu être les motifs de leur préférence. [Paris 1895]. 15 p.

 

1896

[Agrégation des Facultés de droit, concours 1896] Composition d'histoire du droit : Indiquer ce qui restait en France des institutions féodales à la veille de la Révolution et quelle était alors leur efficacité véritable. Paris,  V. Giard & E. Brière, 1896. 24 p.

[Agrégation des Facultés de droit, concours 1896] Composition de droit romain : Exposer par comparaison les principes qui ont régi en droit romain les obligations contractuelles et les obligations délictuelles. [Paris 1896]. 16 p.

[Agrégation des Facultés de droit, concours 1896] Composition sur un sujet pris dans les théories générales de la législation. Faite en 7 heures, le 5 novembre 1896, par ... Une bonne législation doit-elle admettre les résolutions de propriété ? Si elle les admet, comment leurs inconvénients peuvent-ils être atténués ? Paris, V. Giard & E. Brière, 1896. 23 p.

 

1898

« Rapport de M. Lambert, agrégé, sur les concours de la Faculté de droit », extrait de Université de Lyon. Rentrée solennelle de l'Université (1897), Lyon, A. Storck et Cie., 1898, p. 134-182.

 

1900

« Une réforme nécessaire des études de droit civil », Revue internationale de l'enseignement 40 (1900), p. 216-243.

 

1901

La tradition romaine sur la succession des formes du testament devant l’histoire comparative, Paris, V. Giard & E. Brière, 1901, 108 p.

« La tradición romana sobre la sucesión de formas del testamento ante la historia comparada », Extrait de la Revista de legislación, Madrid 1903, p. 539-553. Traduction : Enrique García Herreros.

 

1902

La question de l’authenticité des XII Tables et les Annales Maximi, Paris, Librairie de la société du Recueil général des lois et des arrêts 1902, 52 p.

Compte-rendu des délibérations de la faculté relatives à une réorganisation des études pour la licence en Droit, Lyon, Imp. du Moniteur Judiciaire, 1902. 49 p.

Le problème de l’origine des XII Tables. Quelques contributions empruntées à l’histoire comparative et à la psychologie des peuples, Paris, Albert Fontemoing éditeur, 1903, 60 p. (Extrait de la Revue générale de droit 26 (1902), p. 385-421, 481-497 ; 27 (1903) p. 15-22.)

 

1903

« L’histoire traditionnelle des XII Tables et les critères d’inauthenticité des traditions en usage dans l’école de Mommsen », Mélanges Ch. Appleton. Études d’histoire du droit dédiées à M. Charles Appleton à l’occasion de son XXV anniversaire de professorat, Lyon, Rey Imprimeur-Éditeur, Paris, Librairie A. Rousseau, 1903, p. 502-626.

La fonction du droit civil comparé. Tome Ier : Les Conceptions étroites ou unilatérales. Les Moyens d’action du droit commun législatif et les sources du droit national - La Politique juridique, la jurisprudence et la théorie romano-canonique de la coutume - Les Rapports du droit romain et du droit comparé, Études de droit commun législatif ou de droit civil comparé. Première série: le régime successoral. Introduction. Paris, V. Giard & E. Brière, 1903.xxiv+927 p.

Paul Appleton, Du droit des Assemblées extraordinaires dans les sociétés par actions de modifier les statuts sociaux (ca. 1902), Revue critique de législation et de jurisprudence 32 (1903), p. 378-383 (recension par Édouard Lambert).

 

1904

« Le droit civil et la législation ouvrière. La fonction dynamique de la jurisprudence et l’interprétation sociologique du droit », Revue Générale du Droit, de la Législation et de la Jurisprudence en France et à l'Étranger 28 (1904), p. 152-166, 241-249, 451-463 (à suivre).

 

1905

« Conception générale, définition, méthode et histoire du droit comparé. Le droit comparé et l’enseignement du droit », transcription de l’intervention d’E. Lambert, Congrès international de droit comparé, tenu à Paris du 31 juillet au 4 août 1900. Procès-verbaux des séances et documents, vol. I, Paris, LGDJ, 1905, p. 26-61. (débats p. 60-61 et 94).

 

1906

Les inégalités de classe en matière d’électorat politique. La théorie et la pratique de la révision des listes électorales. Les abus et leurs remèdes. La révision des listes électorales dans le Rhône en 1906, Coll. L’oppression des humbles par le droit et les méfaits de l’individualisme. Essais de Critique Législative et de Politique Juridique, Paris, V. Giard & E. Brière, 1906. 62 p.

 

1907

« La France et l'enseignement en Égypte. Au directeur de Le Temps », Le Temps (Paris), 8 octobre 1907, p. 1.

 

1908

Rapport sur un projet d'organisation de cours spéciaux aux étudiants égyptiens. Présenté à la Faculté de Droit de Lyon par M. Éd. Lambert, Lyon, A. Rey et Cie, 1908, 7 p.

« L'Université de Lyon et les égyptiens », La Réforme (Alexandrie), 4 juin 1908

 

1910

L'Institut oriental d'études juridiques et sociales de Lyon. Séminaire libre ouvert aux étudiants de l'orient musulman. But, composition et moyens d'action de l'Institut - Apprentissage de la langue française et hygiène morale - Cours de vacance et placement familial - Préparation professionnelle du juriste oriental - Étude du droit musulman - Pratique des sciences sociales ; éducation économique et politique - Formation de professeurs orientaux et conférences en langue arabe - Publications et cercle d'action de l'Institut, Lyon, Imp. du Moniteur Judiciaire, 1910. 32 p.

 

1912

Université de Lyon. Faculté de Droit. Séance de rentrée de la faculté de Droit de Lyon. Rapport sur les Concours de l'Année scolaire 1911-1912. Lu dans la séance du Lundi 4 Novembre 1912 par M. Lambert, Professeur, Lyon, Imp. du Moniteur Judiciaire, 1912, p. 11-39

 

1913

« Introduction », in Mahmoud Fathy, La doctrine musulmane de l’abus des droits. Travaux du séminaire oriental d’études juridiques et sociales, Tome 1, Paris, Paul Geuthner, 1913, p. i-xviii.

« Note de M. Édouard Lambert », p. 208-212, « Notes de MM. É. Lambert, M. S. Amos et R. Maunier sur un prétendu conflit entre les principes du statut personnel et le système de la transcription », L'Égypte contemporaine, t. 4, janvier 1913, p. 207-224.

[« Représentation des étudiants dans les conseils universitaires »], Lyon Étudiant. Organe officiel de l'Association générale des étudiants de Lyon, 2 (nº 7, mai 1913), p. 145-149.

 

1917

“Codified Law and Case-Law: Their Part in Shaping the Policies of Justice”, en Science of Legal Method. Select Essays by Various Authors, trans. by Ernst Bruncken and Layton B. Register, with intr. by Henry N. Sheldon and John W. Salmond, Boston, The Boston Book Company (= Modern Legal Philosophy Series, IX) 1917, p. 251-285. (Résumé, traduit, de La fonction du droit civil comparé, 1903 p. 16-18, 61, 63, 74, 88, 93-95, 95-100, 110-112, 173-199, 795-811, 821-823, 903.)

 

1919

L’enseignement du droit comparé. Sa coopération au rapprochement entre la jurisprudence française et la jurisprudence anglo-américaine, Annales de l’Université de Lyon. Nouvelle série, II. Droit, Lettres - Fascicule 32, Lyon, A. Rey Imprimeur-Éditeur, Paris, Librairie A. Rousseau, 1919, 118 p.

 

1920

« La proposition Antériou et Daladier et l’application du régime des prorogations de baux au personnel de l’enseignement, aux hommes de lettres, artistes et journalistes », Moniteur judiciaire de Lyon, vendredi 18 Juin 1920, 315-321.

 

1921

Le gouvernement des juges et la lutte contre la législation sociales aux États-Unis. L’expérience américaine du contrôle judiciaire de la constitutionnalité des lois, Paris, Marcel Giard & Cie., 1921. 276 pp. : p 1-135 et p. 136-276.

Il governo dei giudici e la lotta contro la legislazione sociale negli Stati Uniti. L’esperienza americana del controllo giudiziario della costituzionalità delle leggi, a cura di Roberto d’Orazio. Presentazione di Giustino d’Orazio, coll. Civiltà del diritto vol 58, Milano, Giuffrè Editore 1996. xx+247 p.

El gobierno de los jueces y la lucha contra la legislación social en los Estados Unidos. La experiencia americana del control judicial de la constitucionalidad de las leyes. trad. de Félix de la Fuente, prólogo de Luis Pomed, Madrid, Tecnos, 2010. 298 p.

Faculté de Droit de Lyon. L’Institut de Droit Comparé. Son programme. Ses méthodes d’enseignement. Leçon faite à la séance d’inauguration, Lyon, A. Rey Imprimeur, 1921, 27 p.

 

1922

« L’information juridique du commerce extérieur», Bulletin de la Société de législation comparée vol 51, 1922, p. 63-77.

« L’action sociale d’un Congrès national des juristes », Bulletin de la Société de législation comparée vol 51, 1922, p. 337-340.

« Séance du mardi 5 juillet 1922. Le Congrès des juristes de Poznan et l’influence française en Pologne » Exposé de M. Lambert, Bulletin de la Société de législation comparée vol 51 1922, p.  222-229.

« Préface », in G. Madier, L’Association du Barreau Américain, Coll. Bibliothèque de l’Institut de droit comparé de Lyon, série centrale, Tome 1, Paris, Marcel Giard 1922, xv+109 p.

+ Tiré à part, La Bibliothèque de l’Institut de droit comparé de Lyon, Paris Marcel Giard,1922, 15 p.

Note sous l’arrêt Cour Suprême des États-Unis 5 juin 1922, D. 1922, p. 153-159.

 

1923

« Les tendances à l’unification du droit aux États-Unis, 1868-1922 », Bulletin de la Société de législation comparée vol. 52 1923, p. 135-165.

« La documentation jurisprudentielle comparée. Les débuts du reportage de loi internationale. Le Dor et la Revue internationale du travail », Bulletin de la Société de législation comparée vol 52 1923, p. 369-378.

+ Tiré à part, Agen, Imprimerie Moderne, 1924

« Préface », in Jackson H. Ralston, Le droit international de la démocratie, Collection internationale des juristes populaires Tome 1, traduit de l’anglais par Henri Marquis, Paris, Marcel Giard 1923. xix+180 p.

« René Hoffherr, Le boycottage devant les cours anglaises 1901-1923, Tome IV de la Bibliothèque de l’Institut de droit comparé de Lyon 1923 » (note de lecture) Bulletin de la Société de législation comparée vol. 52 1923, p. 398-399.

 

1924

« La défense contre la spéculation illicite par la publicité et le contrôle administratif. Les lois américaines de 1914 contre les trusts et la Federal Trade Commission », Bulletin de la Société de législation comparée vol. 53 (1923-1924), p. 455-477.

+ Tiré à part, Agen, Imprimerie Moderne, 1925

« Le rôle français d’un recueil de cas juridiques choisis », Revue Internationale de l’enseignement vol. 78 1924, p. 336-340

[Même article] « Le rôle français d’un recueil de cas juridiques choisis », p. xiii-xix, Espèces choisies empruntées à la jurisprudence, publiées par un groupe de professeurs des facultés de droit, Paris, Dalloz, 1924 (1927 éd. revue et augmentée, xix+301 p.)

« Appendice. Cas de jurisprudence étrangère. Communiqués par M. Lambert », ibid. p. 265-285.

« Préface », in Georges Cornil : Le droit privé. Essai de sociologie juridique simplifiée, Collection Internationale des juristes populaires Tome 2, Paris, Marcel Giard 1924. xii+147 p.

« Préface », in El-Araby : La conscription des neutres dans les luttes de la concurrence économique. Sorrel v. Smith, Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 8, Paris, Marcel Giard 1924. xxx+328 p.

La lutte judiciaire du capital et du travail organisés aux États-Unis. Le boycottage, le picketing et la grève de sympathie en tant qu’instruments du contrat collectif de travail et de la boutique syndiquée (en collaboration avec Halfred C. Brown), Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 6, Paris, Marcel Giard 1924. xiii+469 p.

 

1925

« The teaching of comparative jurisprudence and the Institutes of comparative law in France (L’enseignement de la jurisprudence comparative et les Instituts de droit comparé en France) », Paper read at the meeting of the Society of Public Teachers of Law on July 10th 1925, Journal of the Society of Public Teachers of Law [2] 1925, 10 p. (en un fascicule séparé)

« Séance solennelle de rentrée de l’Université de Lyon. [Présentation par M. Lambert, professeur de droit comparé à l’Université de Lyon] », Moniteur judiciaire de Lyon vendredi 13 novembre 1925, p. i-iii.

« Introduction. La place des codes russes dans la jurisprudence comparative », p. 1-46, in Les codes de la Russie soviétique. I. Code de la famille, (traduit par Jules Patouillet), et II. Code civil (traduit par Jules Patouillet et Raoul Dufour), Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 9, Marcel Giard, 1925. 260 p.

« Préface », p. i-xxv, in Al-Sanhoury : Les restrictions contractuelles à la liberté individuelle de travail dans la jurisprudence anglaise. Contribution à l’étude comparative de la règle du droit et du standard juridique, Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 10 Paris, Marcel Giard, 1925. xxv+361 p.

« Préface », p. vii-xiii, in James Woo : Le problème constitutionnel chinois « La Constitution du 10 octobre 1923 », Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 11, Paris, Marcel Giard 1925. xiii+150 p.

« Préface », p. v-xi, in Charles Favre-Gilly : La politique des prix-fixes. Le contrôle du producteur sur le prix de revente de ses produits. Sa valeur légale. La jurisprudence de la Cour Suprême des États-Unis comparée aux jurisprudences française et anglaise, Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 12, Paris, Marcel Giard 1925. xi+206 p.

« Préface », p. xxiii-xliii, in Max Wasserman : L’œuvre de la Federal Trade Commission. La dernière phase de la législation américaine contre les trusts, la spéculation illicite et les pratiques commerciales déloyales, Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 13, Paris, Marcel Giard 1925. xliii+582 p.

« Préface » (en collaboration avec Paul Pic), Bulletin du Centre de documentation sociale de Lyon 1 (1925), p. [5]-6.

 

1926

Université de Lyon. Séance solennelle de rentrée, 3 novembre 1925. Rapport annuel, année scolaire 1924-1925, Lyon, A. Rey, 1926. 100 p.

« Les sources et l’interprétation de la législation du travail en France » (en collaboration avec Paul Pic et Pierre Garraud), Revue Internationale du travail 14 (1926), p. 1-36.

« The Sources and the Interpretation of Labour Law in France », International Labour Review 4 (1926), p 1-36.

« Les publications tchécoslovaques de liaison scientifique internationale et les enquêtes de l’Istituto per l’Europa Orientale de Rome », Bulletin de la Société de législation comparée 55 (1926), p. 158-180.

« Préface. La Société des Nations Soviétiques et la Société des Nations de Genève », p. v-xxi, in Stefan Yaneff : La Constitution de l’Union des Républiques Socialistes Soviétiques, (Traduction dirigée par Jean Patouillet) Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 15, Paris, Marcel Giard 1926. xxiv+72 p.

« Préface », p. v-x, in A. Sanhoury : Le Califat. Son évolution vers une Société des Nations orientale, Travaux du séminaire oriental d’études juridiques et sociale Tome 4, Paris, Paul Geuthner, 1926. xvi+627 p.

« Préface », p. ix-xi, in Mohamed Abdel Gawad : L’exécution testamentaire en Droit musulman. Rite hanefite, Travaux du séminaire oriental d’études juridiques et sociale Tome 5 Paris, Paul Geuthner 1926, xii+165 p.

« Préface », p. v-viii, in Yehia Tag-Eldine : Le dol français et la misrepresentation anglaise. Contribution à l’étude de la théorie du consentement et de ses vices, Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 16 Paris, Marcel Giard, 1926. viii+280 p. : p. 1-137 et p. 138-280.

« Préface », p. v-xvi, in Emmanuel Lévy, La Vision Socialiste du Droit, Collection internationale des juristes populaires Tome 3, Paris, Marcel Giard, 1926. xvi+183 p.

« Discours de M. Édouard Lambert », Cinquantenaire de la Faculté de droit de Lyon, Lyon, Bosc frères et Riou, 1926, p. 33-47.

 

1927

« La jurisprudence internationale du Travail et le Droit comparé », Revue de l'Université de Bruxelles 32 (1926-1927), p. 455-477.

+ Tiré à part Bruxelles, Imprimerie médicale et scientifique, 1927, 23 p.

 

1928

« Le droit commun de la Société des Nations. Ses organes actuels. Ses organes à venir (le besoin d’une Faculté de droit internationale) », Mémoires de l’Académie internationale de droit comparé Tome I, Hermann Sack, Sweet & Maxwell, Marcel Rivière 1928, p.  126-157.

Autre édition : « Le droit commun de la Société des Nations », [Coimbra], Coimbra editora (Publications de l'Institut français en Portugal), 1930. 37 p.

« Préface », I : p. xxvii-xxxiii, in Masaichiro Ishizaki : Le droit corporatif de la vente de soies. Les contrats-types américains et la codification lyonnaise dans leurs rapports avec les usages des autres places, Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tomes 18, 19 et 20, Paris, Marcel Giard, 1928. I : xxxii+344 p., II : 363 p., III : iii+264 p.

« Note préliminaire », III : p. i-iii, ibid.

« Préface », p. xii-xii, in Eugène W. Burgess : La « Nonpartisan League ». Une expérience américaine de socialisme d’état agraire, Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 21, Paris, Marcel Giard, 1928. xii+244 p.

« Préface » p. 7-8, in Paul Baratier : L’autonomie syndicale et ses limites devant les Cours anglaises, Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 22, Paris, Marcel Giard, 1928, pp. 7-8 + 315 pp.

« L’enseignement du droit comme science sociale et comme science internationale », introduction au Tome 23 de la Bibliothèque de l’Institut de droit comparé L’enseignement du droit en France et aux États-Unis, par Robert Valeur, Paris, Marcel Giard, 1928. cxxii+393 p.

+ Tiré à part Paris, Marcel Giard, 1928, 122 p.

 

1929

« Le droit romain et la jurisprudence comparative », Boletim da Faculdade de Direito (Coimbra), 11 (1929), p. 403-421.

« Quatre années d’exercice du contrôle de la constitutionnalité des lois par la Cour suprême des États-Unis », p. 467-505, in Mélanges Maurice Hauriou, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1929. xiii+832 p.

+ Tiré à part, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1929. 41 p.

« Avertissement au lecteur », p. xi-xxvi, in Fouad Ammoun : La Syrie criminelle. Essai sur la criminalité en Syrie, au Liban, dans l’État des Alaouites et en Palestine Anglaise, Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série de Criminologie et de Droit pénal comparé Tome 1, Paris, Marcel Giard 1929. li+495 p.

« The case method in Canada and the possibilities of its adaptation to the civil Law » (en collaboration avec Max Judd Wasserman),Yale Law Journal vol 39(1) 1929, p 1-21.

« Le droit comparé et la formation d’une conscience juridique internationale ». Discours prononcé à la séance de rentrée de l’Université, Revue de l’Université de Lyon 1929, p.  441-463.

« Avertissement », p. i-iii, in Les Codes de la Russie soviétique, troisième volume : Modifications et additions au Code civil. Annexes au Code civil. Nouveau Code de la famille, (traduit par Jules Patouillet) Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 24, Paris, Marcel Giard 1929,. iii+232 p.

 

1930

« El papel de un congreso internacional de Derecho Comparado en el año 1931, y resumen de las deliberaciones de la Academia Internacional de Derecho comparado sobre ese asunto en sus sesiones de 1 y 2 de agosto de 1929", extrait de la Revista de Derecho Internacional décembre 1929, tiré à part, La Havane Imprenta ‘avisador comercial’ 1930, 22 pp.

« Avant-Propos », in Rudolf Isay : Le droit minier des principaux États civilisés, (traduit de l’allemand par André Ballot, Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 27, Paris, Marcel Giard 1930, vii+196 pp.

Le droit commun de la Société des Nations, Publication de l’Institut français en Portugal, Coimbra Editora, 1930, 37 pp.

 

1931

« Préface », in James Woo Kaiseng : La Politique Étrangère du Gouvernement National de Chine et la Révision des Traités Inégaux, Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 28, Paris, Marcel Giard 1931, iv+122 pp.

« Comparative Law », Encyclopaedia of the Social Sciences, vol IV, sous la direction d’Edwin R.A. Seligman, New York, The Macmillan Company, 1959, 126-129.

 

1932

« Préface », in Tibor Nicolas Léh : La faillite dans le Droit Européen Continental. Comparaison des principales lois des groupes latin et germanique présentée dans le cadres de la plus récente loi européenne d’ensemble (loi yougoslave de 1929), Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 29, Paris, Marcel Giard 1932. lii+403 pp.

« Coopération universitaire internationales et rapprochement franco-allemand. (L’objet général de ce fascicule) », Revue de l’Université de Lyon vol 5, 1932, pp. 1-22.

 

1933

« Introduction. Économie et droit des entreprises de services publiques », in François Trévoux : Le développement et la réglementation de l’industrie électrique aux États-Unis. Étude sur la réglementation des tarifs et le contrôle financier des entreprises de services publiques, Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 30, Paris, Marcel Giard, pp. 3-60.

+ tiré à part, Paris Marcel Giard 1933

« Préface », in Ibrahim Aouad : Le droit privé des Maronites au temps des émirs Chihab (1697-1841) d’après des documents inédites: essai historique et critique, Travaux du séminaire oriental d’études juridiques et sociales Tome 6, Paris, Paul Geuthner 1933, xxvii+309 pp.

« Préface », in Jean Streichenberger : Sociétés Anonymes de France et d’Angleterre. Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 31, Paris, Marcel Giard 1933, pp. 1-15.

« Les orientations nouvelles du droit », Právník vol 72 (1933), pp. 617-630.

« Une fuite dans les institutions de paix. Le libre jeu des représailles et l’embargo punitif sur les marchandises », Article en deux parties, Revue de l’Université de Lyon vol 6 (1933), pp. 471-490 et vol. 7 (1934), pp. 21-67.

 

1934

« Le rôle d’un Congrès international de Droit Comparé en l’an 1931 », Rapport présenté par E. Lambert à la séance solennelle de l’Académie internationale de droit comparé, La Haye 1er août 1929 sous la présidence de M. Antonio S. Bustamente", Mémoires de l’Académie internationale de Droit Comparé, Tome II première partie, Paris Librairie du Recueil Sirey, 1934, pp. 461-480

« Préface », in Maurice Chachuat : Le mouvement du ‘Birth Control’ dans les pays Anglo-Saxons (avec un appendice sur la stérilisation et le contrôle des naissances en Allemagne), Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 32, Paris, Marcel Giard 1934, xxx+553 pp.

Un Parère de Jurisprudence Comparative. 1. Dettes contractées en monnaie étrangère. Règles du droit international sur leur payement. Application aux questions posées en Allemagne par la chute de la livre et du dollar. 2. Le rôle de la clause compromissoire dans les marchés du commerce international. Consultation donnée à la Représentation Commerciale de l’URSS en Allemagne, Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 33, Paris, Marcel Giard 1934, xl+221 pp.

Le Congrès international de Droit Comparé de 1932. Les travaux de la section générale. Souvenirs d’un congressiste, coll Annales de l’Université de Lyon, nouvelle série II, Droit, Lettres, fascicule 45, Lyon, A. Rey Imprimeur- Éditeur, Paris, Libraire du Recueil Sirey  1934. 122 pp.

 

1935

Remarque : les textes des trois références suivantes, tous extraits du Recueil Gény en trois tomes, ont aussi été publiés avant la parution du Recueil, en un tiré à part intitulé Aperçu du Recueil d'études en l'honneur de François Gény.

« Préface », et présentation du contenu, in Recueil d’études sur les sources du droit en l’honneur de François Gény Tome I, Paris Libraire du Recueil Sirey [1935], pp. XIX-XXXI, 1, 5-9, 137-145.

Présentation du contenu, in Recueil d’études sur les sources du droit en l’honneur de François Gény Tome II, Paris Libraire du Recueil Sirey [1935], pp. 1-3, 61-67, 191-203.

Présentation du contenu, et « Sources du droit comparé ou supranational. Législation uniforme et jurisprudence comparative », in Recueil d’études sur les sources du droit en l’honneur de François Gény Tome III, Paris Libraire du Recueil Sirey [1935], pp. XI-XVII, 41-435, 467-470, 478-510.

« Le contrôle de la constitutionnalité des lois. Le juge de la constitutionnalité », Encyclopédie française, sous la direction de Lucien Febvre, Paris, Comité de l’Encyclopédie française 1935, vol 10 A : L’État moderne, fasc. 10.63, pp.  3-7.

« Préface » in François Barret : La Politique des Prix imposés en Droit Français et en Droit Anglais, Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 39, Paris, LGDJ 1935. xxiv+308 pp.

 

1936

« Préface », in Milivoïé Markovitch : La Théorie de l’Abus des Droits en Droit comparé, Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome41, Paris, LGDJ 1936, xx+ 480 pp.

« Préface », in Charley del Marmol : La faillite en droit anglo-saxon. Étude de législation et de jurisprudence faite dans le cadre de la loi anglaise de 1914, Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 42, Paris, LGDJ 1936, xxviii+480 pp.

«La place de l’économie industrielle soviétique dans l’économie mondiale», Introduction à l’ouvrage Le statut des entreprises gouvernementales en URSS de Alex. de Sigalas, tiré à part, Paris, Librairie du Recueil Sirey 1936, 15 pp.

Les embargos sur l’importation et l’exportation des marchandises. Leurs effets sur les contrats en cours. Sanctions collectives et représailles individuelles, Collection de la Bibliothèque de l'Institut de droit comparé série centrale Tome 40, Paris, LGDJ, 1936. 87 pp.

« Préface », in Grégoire de Dolivo, Le mariage en Droit Soviétique, Lausanne, F. Roth et C, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1936., pp. 3-8.

« Le Recueil International de la Jurisprudence de Travail » Bulletin de la Société de Législation Comparée vol 65 (1936) pp. 354-360.

L’Institut de Droit Comparé de Lyon. Liste de ses publications antérieures à 1936, 22 pp.

« Préface », in André Magnillat : Conventions collectives de travail et arbitrage. Leurs aspects pratiques. Essai. Aux patrons, aux ouvriers, Paris, LGDJ, Novembre 1936, 31 pp.

 

1937

« Conférences de M. le Prof. Ed. Lambert», extrait de la revue Al Qanoun Wal Iqtisad (Le Caire) vol 7 (1937) n° 3, tiré à part, Le Caire, Imp. F. E. Noury & fils, pp. 169-184.

« Les services rendus au Droit Comparé par Jivoïn Péritch», extrait de la revue Pravna Misao, Revue de Droit et de Sociologie n° spécial Hommage à Jivoïn Péritch, 1937, tiré à part, Zemun, Grafički Zavod ‘Rotacija’ 1937, 20 pp.

« Avertissement au lecteur », in H. Mankiewicz : La conception nationalsocialiste du sens de la vie et du monde (Weltanschauung). Son rôle - Ce qu’elle travaille à détruire, coll Publication de l’Institut droit comparé de Lyon sur le national socialisme allemand, ses doctrines et leurs réalisations Tome 1 (collection qui ne contient qu’un seul tome) , Paris, LGDJ, 1937. xxiv+248 pp. : pp. 1-113 et 114-248.

 

1938

« L’esprit oriental des travaux de l’École française de droit de Beyrouth », Livre du vingt-cinquième anniversaire de l’École française de Droit de Beyrouth. Mélanges à la mémoire de Paul Huvelin, Paris, Recueil Sirey, 1938, pp. 175-187

« Préface » in Émile Tyan : Histoire de l’organisation judiciaire en Pays d’Islam, Tome I, coll. Annales de l’Université de Lyon, Paris, Librairie du Recueil Sirey 1938. xvi+530 pp.

 

1939

« Le chapitre du domicile dans un projet de code civil égyptien. Rapport précédé d’une note d’Edouard Lambert sur la révision des codes civils d’Égypte », Extrait du Bulletin de l’Institut de droit comparé de Lyon 2e année 1939, tiré à part, Lyon, Bosc frères M. & L. Riou 1939, pp. 1-57. 

«Activité des centres de Droit comparé. Notice sur le nouvel Institut de Droit Comparé de Córdoba », Bulletin de l’Institut de Droit Comparé 2 (1939), pp. 69-72.

 

1940

« Objet et contenu de ce numéro du Bulletin de l’Institut de Droit Comparé de Lyon », Bulletin de l’Institut de Droit Comparé de Lyon 3 (1940), pp. 1-20.

« L’emploi du Droit Comparé dans le Droit et l’Économie administratifs. Contribution ibéro-américaine à son étude », Bulletin de l’Institut de Droit Comparé de Lyon 3 (1940), 71-86.

« El Instituto de derecho comparado de Córdoba », in Alberto M. Justo, Perspectiva de un programa de derecho comparado, Buenos Aires, El Ateneo, 1940, pp. 57- 63.

 

1941

« Common law et droit civil. Leurs branches Américaines. L’étude comparative de ces branches », Bulletin de l’Institut de Droit Comparé de Lyon 4 (1941), pp. 1-89.

 

1943

« Préface », p. I-XII in : Osman Fattouh El Bassouni. – La lésion en droit comparé : français, anglais, allemand. – Paris : Recueil Sirey, 1943. – 160 p.

 

1947

L’ancêtre américain du Droit Comparé. La doctrine du juge story (en collaboration avec J. R. Xirau), Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1947. ii+350 pp.

 

Publications de l’Institut de Droit Comparé de Lyon

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  • Publications de l’Institut de Droit Comparé de Lyon

I.                    TRAVAUX DU SÉMINAIRE ORIENTAL D’ÉTUDES JURIDIQUES ET SOCIALES
Publiés sous la direction de Édouard Lambert (Librairie P. Geuthner, Paris 13 rue Jacob)

Collection complète

 
TOME 1 – MAHMOUD FATHY : La doctrine musulmane de l’abus des droits, Introduction par E. Lambert, 1913. LXXX et 276 pp.
TOMES 2et 3 – ABD EL SALAM ZOHNY : La responsabilité de l’État égyptien à raison de l’exercice de la puissance publique. 1914. 350 et 360 pp.
TOME 4 – AL SANHOURY : Le califat, « son évolution vers une Société des Nations Orientales », préface Édouard Lambert  1926, 627 pp.
TOME 5 – MOHAMED ABDEL GAWAD : L’exécution testamentaire en droit musulman, préface Édouard Lambert 1926, 165 pp.
TOME 6 – IBRAHIM AOUAD : Le droit privé des maronites au temps des émirs Chihab (1637-1841), préfaces par Édouard Lambert et P. Roubier, 1933, 309 pp.
 
 
II.                             COLLECTION INTERNATIONALE DES JURISTES POPULAIRES
Publiés sous la direction de Édouard Lambert (LGDJ, 20 rue Souflot Paris)
 
I – JACKSON H. RALSTON – Le droit international de la démocratie. Traduit de l’anglais par Henri Marquis, préface Édouard Lambert 1923.

II – Le tome II est manquant nous n’avons que la préface pour info : GEORGES CORNIL : Le droit privé. Essai de sociologie juridique simplifiée, préface Édouard Lambert 1924

III – EMMANUEL LEVY – La vision socialiste du droit, préface Édouard Lambert 1926.
 
 
III.                PUBLICATION DE L’INSTITUT DE DROIT COMPARÉ DE LYON SUR
LE NATIONAL SOCIALISME ALLEMAND,
SES DOCTRINES ET LEURS RÉALISATIONS

Collection complète

 
TOME 1 – H. MANKIEWICZ – La conception national socialiste du sens de la vie et du monde (weltanschauung). Son rôle. Ce qu’elle travaille à détruire. « Avertissement au lecteur » par Édouard Lambert, LGDJ 1937.
 
 
IV.                BIBLIOTHÈQUE DE L’INSTITUT DE DROIT COMPARÉ
Série centrale
Publiée sous la direction de Édouard Lambert (LGDJ, 20 rue Souflot Paris)

Collection complète

 
TOME 1. – G. MADIER – L’association du barreau américain, préface Édouard Lambert 1922
TOME 2 – M. MAYNARD – Les jugements déclaratoires 1922
TOME 3 – J. FOUILLAND – Allen v. Flood. Le boycottage, les listes noires et les autres instruments de contrainte syndicale devant la loi civile anglaise, 1922.
TOME 4 – R. HOFFHER – Le boycottage devant les Cours anglaises (1901-1923), 1923.
TOME 5 – A. VABRE – Le droit international du travail, préface Édouard Lambert 1923.
TOME 6 – E. LAMBERT et H. C. BROWN : La lutte judiciaire du capital et du travail organisé aux États-Unis, 1924
TOME 7 – P. GARRAUD – Les avant-projets polonais de 1922 sur la parie générale du code pénal, 1924
TOME 8 – EL ARABI – La conscription des neutres dans les luttes de la concurrence économique, Sorrel v. Smith, préface Édouard Lambert 1924.
TOME 9 – Les codes de la République russe des Soviets – Premier volume. « code de la famille » traduit par Jules Patouillet, « code civil » traduit par Jules Patouillet et Raoul Dufour. Préfaces Édouard Lambert et Jules Patouillet 1925.
TOME 10 – AL SANHOURY – Les restrictions contractuelles à la liberté individuelle de travail dans la jurisprudence anglaise. Contribution à l’étude comparative de la règle de droit et du standard juridique, préface Édouard Lambert 1925.
TOME 11 – J. WOO – Le problème constitutionnel chinois « la Constitution du 10 octobre 1923 », préface Édouard Lambert 1925
TOME 12 – CH. FAVRE-GILLY – La politique des prix-fixes, « le contrôle du producteur sur les prix de revente de ses produits aux Etats-Unis. Préface Édouard Lambert 1925
TOME 13 – M. WASSERMAN – La Federal Trade Commission, préface Édouard Lambert 1925.
TOME 14 – Les codes de la République russe des Soviets. Second volume : « code du travail, code agraire, code forestier, code minier, code vétérinaire ». Traduit par Jules Patouillet 1926.
TOME 15 – S. YANEEF – La constitution de l’Union des Républiques Socialistes Soviétiques. Traduction dirigée par Jules Patouillet. Préface Édouard Lambert 1926.
TOME 16 – TAG ELDINE – Le dol français et la misrepresentation anglaise. Préface Édouard Lambert 1926.
TOME 17 – CH. REY – La commission américaine d’Uniformité des Lois d’États, 1927.
TOMES 18, 19 et 20 – M. ISHIZAKI – Le droit corporatif international de la vente de Soies, préface Édouard Lambert 1928.
TOME 21 – E. W. BURGESS – La « Nonpartisan League », préface Édouard Lambert 1928.
TOME 22 – P. BARATIER – L’autonomie syndicale et ses limites devant les Cours anglaises, préface Édouard Lambert 1928.
TOME 23 – R. VALEUR – L’enseignement du droit en France et aux Etats-Unis. E. LAMBERT L’enseignement du droit comme science sociale et comme science internationale, 1929.
TOME 24 – Les codes de la République russe des Soviets. Troisième volume « modification et additions au Code civil. Annexes au Code civil. Nouveau Code de la famille ». Traduit par Jules Patouillet 1929.
TOME 25 – S. TRENTIN – Les transformations récentes du droit public italien, préface J. Bonnecase 1929.
TOME 26 – P. CHAPLET – La famille en Russie Soviétique, préface Jules Patouillet et Maxime Chauveau 1929.
TOME 27 – ISAY – Le droit minier des principaux États civilisés. Traduit par André Ballot 1930
TOME 28 – W. KAISENG – La politique étrangère du gouvernement national de Chine et la révision des Traités inégaux 1931.
TOME 29 – T. N. LÉH – La faillite dans le droit européen continental 1932.
TOME 30 – F. TRÉVOUX – Le développement et la réglementation de l’industrie électrique aux États-Unis. Étude sur la réglementation des tarifs et le contrôle financier des entreprises de services publics. Introduction de Édouard Lambert : « L’économie et le droit des entreprises de services publics » 1933.
TOME 31 – J. STREICHENBERGER – Sociétés anonymes de France et d’Angleterre, préfaces par Édouard Lambert et Sir W. S. Holdsworth 1933.
TOME 32 – M. CHACHUAT – Le mouvement du ‘birth control’ dans les pays anglo-saxons, préface Édouard Lambert 1934
TOME 33 – E. LAMBERT – Un parère de jurisprudence comparative – dettes contractées en monnaie étrangère 1934
TOME 34 – Les codes de la République russe des Soviets. Quatrième volume « Code pénal », traduit par Jules Patouillet. Introduction par P. Garraud 1935
TOME 35 – L. BAYALOVITCH – Le droit international du change. « La loi uniforme de Genève et le droit uniforme anglo-américain » 1935
TOME 36 – J. VINCENT – La dissolution du contrat de travail « étude comparative de droit allemand et de droit français », préface P. Roubier 1935.
TOME 37 – F. BARRET – La politique des prix imposés. Aspects économiques. 1935
TOME 38 – F. BARRET – Histoire du développement de la politique des prix imposés en France 1935.
TOME 39 – F. BARRET – La politique des prix imposés en droit français et en droit anglais, préface Édouard Lambert 1935.
TOME 40 – E. LAMBERT – Les embargos sur l’importation et l’exportation des marchandises – leurs effets sur les contrats en cours, 1936.
TOME 41 – M. MARKOVITCH – La théorie de l’abus des droits en droit comparé, préface Édouard Lambert 1936.
TOME 42 – C. DEL MARMOL – La faillite en droit anglo-saxon, préfaces Édouard Lambert et B. A. Wortley 1936
TOME 43 – J. VAN HOUTTE – La responsabilité civile dans les transports aériens intérieurs et internationaux date ?.
TOME 44 – A. SARA – La responsabilité du fait des choses inanimées au Liban et dans les pays du Proche-Orient date ?
TOME 45 – R. VOEGELI – La provision de la lettre de change et son attribution au porteur. Étude d’histoire du droit et de droit comparé (systèmes français, allemand et suisse), préface Jacques Lambert 1947.
TOME 46 – B. TABBAH – Sous le signe de l’harmonie des droits, propriété privée et registre foncier, Tome 1, préface P. Roubier, 1947
TOME 47 – B. TABBAH – Sous le signe de l’harmonie des droits, propriété privée et registre foncier, Tome 2, préface P. Roubier, 1947
TOME 48 – L. MERMILLOD – Essai sur la notion de concurrence déloyale en France et aux États-Unis, Préface P. Roubier, 1954.
TOME 49 – C. CADOUX – La Cour Suprême et le problème noir aux Etats-Unis, 1957.
 
 

V.                  BIBLIOTHÈQUE DE L’INSTITUT DE DROIT COMPARÉ DE LYON

Série de criminologie et de droit pénal comparé
Publié sous la direction de P. Garraud

Collection complète

 
 
TOME 1 – F. AMMOUN – La Syrie criminelle. Introduction par P. Garraud 1929
TOME 2 – (1re partie) Code pénal de la République de Chine, promulgué le 10 mars 1928. Traduit du chinois par Jean Escarra.
TOME 3 – R. VALEUR – La responsabilité pénale des personnes morales dans les droits français et Anglo-américain, avec les principaux arrêts faisant jurisprudence en la matière. Préface H. G. Gutteridge 1931.
TOME 4 – R. LUAIRE – Le rôle de l’initiative privée dans la protection de l’enfance délinquante en France et en Belgique, préface P. Garraud 1936.